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Marques déposées par l'association loi 1901 Réseau GESAT
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Merci Oscar !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Merci Oscar !
Réseau GESAT, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3926417
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
Merci Oscar ! de Réseau GESAT

Présentation de la marque Merci Oscar !

Déposée le 11 juin 2012 par l'association loi 1901 Réseau GESAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Merci Oscar ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau GESAT domicilié(e) 202 Quai de Clichy - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau GESAT, Mle Chabert Emilie domicilié(e) 202 Quai de Clichy - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France.

La marque Merci Oscar ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Merci Oscar ! est expirée depuis le 11 juin 2022.

Réseau GESAT a également déposé les autres marques suivantes : Merci Oscar! , Observatoire économique de l'emploi indirect , Observatoire économique du travail protégé et adapté , Osez nos compétences , Conciergerie solidaire , Observatoire économique des ESAT et des EA , Baromètre économique du travail protégé et adapté , Baromètre économique des ESAT et des EA , Baromètre des achats responsables aux ESAT et aux EA , So Goût, le Goût Solidaire


Réseau GESAT, Association Loi 1901 - 202 Quai de Clichy - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France


Réseau GESAT, Mle Chabert Emilie - 202 Quai de Clichy - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 27 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786108 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de conciergerie d'entreprise, à savoir : mise en relation commerciale des clients et prestataires.